INTERCOMMUNALITE/ CM 23-11-2020
Présentation du rapport d’activités du SIPAG – Rapport annuel sur les prix et la qualité du service de l’eau potable SIDESOL et de l'assainissement SIAHVY
FONCIER / CM 23-11-2020
Attribution d'une subvention au programme immobilier Nature en Scène - Garantie d'emprunt programme immobilier Nature en Scène par la SFHE
INTERCOMMUNALITE/ CM 19-10-2020
Présentation du rapport d’activités du SAGYRC – Année 2019
JEUNESSE - SCOLAIRE / CM 19-10-2020
SCOLAIRE - Approbation du règlement intérieur des temps périscolaires - Tarifs repas restaurant scolaire et garderie - Subvention école "Jean-Baptiste"
INTERCOMMUNALITE/ CM 21-09-2020
ADMINISTRATION - Composition de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées de la CCVL
JEUNESSE - SCOLAIRE / CM 20-07-2020
SCOLAIRE – Prolongation du Projet Educatif de Territoire (PEDT) de la commune de Vaugneray. Convention USOL
FONCIER / CM 20-07-2020
Dénomination de voirie lotissement "Les terrasses de la Maletière"
FONCIER / CM 08-06-2020
Convention opérationnelle avec EPORA - Aménagement de 3 logements locatifs sociaux 14 rue du Rozard - Rectification des limites cadastrales de la propriété Bolze
FONCIER / CM 17-02-2020
Rétrocession de la voirie et espaces communs "Les terrasses de Bellevue" à la commune
FONCIER / CM 06-01-2020
Acquisition et aménagement d'un bien immobilier
Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.
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